Mentions légales

DOPE association

Forme juridique : association loi 1901
Adresse : 7 allée Antonio Vivaldi – Saint-Grégoire 35760 – France
E-mail : contact@dopeasso.fr

Date de mise en ligne : 02/01/2017

Directeur de la publication : Pascale DREAN, présidente de l’association DOPE

CRÉATION ET HEBERGEMENT DU SITE

Charte graphique : Association photos, Talons et Sacs à dos et DOPE association

Création du site et Développement :
Photos, Talons et Sacs à dos
11 rue de la Taurellerie
35000 Rennes
FRANCE

Hébergeur :
OVH SAS
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Responsable du site : Pascale DREAN

RESPONSABILITÉ

La responsabilité de l’association DOPE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par l’association DOPE sur le site www.dopeasso.fr

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.